Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
THE FOOD REPUBLIC
Frederic CLAQUIN Plan9 Entertainment, SARL
Numéro de dépôt :
3731540
Date de dépôt :
19/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque THE FOOD REPUBLIC
Déposée le 19 avril 2010 par Frederic CLAQUIN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Plan9 Entertainment
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE FOOD REPUBLIC »
Les déposants sont Frederic CLAQUIN domicilié(e) 6 avenue du sud - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Plan9 Entertainment domicilié(e) 66 rue marceau - 93100 - MONTREUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frederic CLAQUIN domicilié(e) 6 avenue du sud - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Frederic CLAQUIN - 6 avenue du sud - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France
Plan9 Entertainment, SARL - 66 rue marceau - 93100 - MONTREUIL - France
Frederic CLAQUIN - 6 avenue du sud - 94170 - LE PERREUX SUR MARNE - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544747 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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